Lundi, six sénateurs ont déposé un amendement visant à encourager la reprise des saisons sportives 2019-2020 interrompues en France en […]
Étiquette : amendement
En Italie, les députés ont proposé d’ajouter à la loi des Finances, un amendement qui rendrait obligatoire les billets nominatifs […]
Alors que l’Australie étudie une loi fédérale pour interdire la revente de billets, l’état de Victoria s’empare du sujet. Une […]
Au mois de novembre dernier, le Parlement avait fait pression sur le gouvernement britannique pour pénaliser l’utilisation de bots dans […]
La chambre des Lords, la chambre haute du Parlement britannique a proposé plusieurs amendements à la Digital Economy Bill, qui, […]
Suite à la dernière session de discussion organisée par le Ministère de la Culture britannique, la pénalisation des bots dans […]
En Italie, Live Nation Italy a avoué distribuer des billets au site de revente Viagogo. Lors d’une émission de télé […]
Il y a quelques semaines, le parlementaire britannique Nigel Adams avait proposé un amendement pour interdire l’utilisation des bots dans […]
Les députés s’apprêtent à défendre deux amendements qui font référence à la blockchain dans le cadre de la loi Sapin […]
Vendredi 4 décembre dernier, ce taux de TVA réduit à 5,5% pour l’ensemble des lieux de représentation d’édition et de […]
Dans le cadre du projet de budget 2016, le député Razzy Hammadi, député PS de la 7ème circonscription de Saint-Denis, […]