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Le CNM a réuni des groupes de travail sur le livestream : synthèse

En mars dernier, le CNM a organisé trois groupes de travail sur le livestream, respectivement dédiés à la (aux) définition(s) […]

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[Agenda] L’Ordre des Avocats de Paris et le Réseau MAP organisent une convention Culture & Droit

Accès au droit et relance économique pour la filière Culture, Création et Arts de la fête Le Barreau de Paris, en […]

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Vers une simplification de la notion fiscale d’ouverture au public pour les propriétaires privés de monuments historiques

Un rapport conjoint de l’Inspection générale des finances et de l’Inspection générale des affaires culturelles sur la modernisation de la […]

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Covid-19

Jean-Philippe Thiellay, CNM : 2 milliards d’euros de pertes, “une crise abyssale”

Jean-Philippe Thiellay, président du Centre National de la Musique, était invité de France Musique le 20 mai dernier.  Le CNM […]

MaMA Panel 2019 : TVA applicable durant les concerts

Des particularités existent quant aux taux de TVA selon les types de concerts. Le merchandising et la consommation sur place […]

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Birmingham pourrait mettre en place une taxe supplémentaire sur les billets

En France, la législation qui entoure la billetterie reste très complexe, et il en va de même pour la fiscalité […]

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Communiqué de presse

[Communiqué] Odelyos par Omniris Technologies est officiellement certifié conforme à la norme NF525

Pour lutter contre la fraude à la TVA, l’administration fiscale oblige désormais tous les commerçants ou professionnels assujettis à la […]

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A la une Actualités Juridique

[Juridique] Vers une TVA unique et obligatoire pour tous les événements sportifs ?

Le choc de simplification prôné par le président François Hollande et qui se caractérise par l’allègement de l’appareil administratif et […]